Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARTANCE
MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE France (MAAF)

Numéro de dépôt :
1449471
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1998

Présentation de la marque PARTANCE

Déposée le 11 février 1988 par MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE France (MAAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE France (MAAF) domicilié(e) Chaban de Chauray 79036 NIORT cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque PARTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE France (MAAF a également déposé les autres marques suivantes : EXTANCE , FICAV , DELPHY LE DAUPHIN BLANC , CONVENANCE , BANQUE INTERNATIONALE DU SPORT , (Marque figurative) , EXTANSE , (Marque figurative) , MAAF , BATIMANCE


MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE France (MAAF) - Chaban de Chauray 79036 NIORT cedex - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50879 - Publication au BOPI 1991-01-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, journaux, revues, imprimés, livres, magazines, prospectus;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires;publicité, distribution de prospectus, d'échantillons;location de matériel publicitaire;aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprises à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité, reproduction de document;bureaux de placement;location de machines à écrire et de matériel de bureau.Assurances et finances;assurances;caisses de prévoyance;services de souscription d'assurance;banques;agences de change, gérance de portefeuille, prêts sur gage;recouvrement des créances;loteries;émission de chèques de voyage et de lettres de crédit;agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles);expertises immobilière; gérance d'immeubles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.